Licence d'utilisation du roman
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Copie :
Toute personne privée peut copier et distribuer le document visé par cette licence à la condition de reproduire dans la première page du document [en respectant le modèle fourni] le nom de l’auteur, les informations qui sont spécifiées dans le modèle fourni et la présente licence dans son ensemble.
Distribution :
Le document visé par la licence peut être distribué gratuitement par tous moyens par des particuliers. Il ne peut en aucun cas être vendu. La mise en œuvre de quelque moyen technique que ce soit pour distribuer ce document, qu’il s’agisse de presses, de réseau, de serveurs, de bande passante (ou autres), ne peuvent justifier la vente de ce document. Seuls l’auteur et/ou l’éditeur de ce document peuvent le vendre au public pendant une durée qui est fixée entre l’éditeur et l’auteur.
Modification :
Toute personne privée peut modifier et/ou ajouter des parties au document visé par la licence sous réserve de :
Faire mention dans les premières pages du document [en respectant le modèle fourni] des modifications ou ajouts apportés à ce document. Il sera indiqué le nom de l’auteur des modifications ou ajouts, le type de modification ou d’ajout effectué, la date de ces modifications ou ajouts et leur objet. Par ailleurs, si la distribution du document comporte des modifications, le document initial non modifié sera distribué avec la version modifiée.
Les modifications ou ajouts tombent sous le coup de la licence en ce sens qu’ils ne peuvent faire l’objet d’une vente ou être considérées comme une valeur ajoutée au document justifiant un prix de vente ou une commercialisation quelconque.
Traduction :
La traduction du document initial est autorisée sous réserve d’acceptation par l’auteur du document. De même, toute traduction d’une version modifiée est soumise à acceptation par l’auteur de la version modifiée. A défaut d’acceptation de la version traduite par l’auteur initial, celle-ci pourra être distribuée sous réserve de la mention suivante dans la première page du document : ce document a été traduit par [...] sans l’approbation de [...] son auteur initial.
Toute copie, distribution, modification, ajout, traduction, du document visé par cette licence implique l’acceptation de la licence par l’auteur de cet ajout, copie, distribution, modification, traduction,….
CONDITIONS RELATIVES A LA LICENCE A PUBLIER AVEC TOUTE DISTRIBUTION DE CE DOCUMENT [MODELE FOURNI]
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