Kitetoa poussé dans l'appel...
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Kitetoa.com poussé dans l'appel Le temps est propice aux rebondissements. En attendant les prochains, je vous propose de découvrir avec nous une nouvelle péripétie de l'affaire Tati contre Kitetoa. Alors que le Parquet nous avait poursuivi sur la base d'une plainte déposée par Tati et d'un rapport de la BEFTI (voir le reste du dossier), il avait demandé, au cours du procès, la relaxe du webmaster de Kitetoa.com. Cela prouve au moins que des gens font bien leur travail et entrent au fond des dossiers qui leur sont soumis. Nous avions décidé de ne pas faire appel. Principalement pour des raisons de coûts (votre webmaster préféré a d'autres choses plus intéressantes à faire de son argent) et pour des raisons de « risques » induits. Si le procureur et le président du Tribunal de première instance avaient démontré qu'ils comprenaient parfaitement tout ce qui s'était passé sur un plan technique, il n'était pas dit qu'en appel, il en soit de même. Or, vue de très loin et hors d'un contexte technique un rien poussé, il est facile, dans cette affaire, de conclure à un piratage, là où il n'y en a pas. Le jeu (de l'appel) n'en valait pas la chandelle, avions-nous conclu. Pourtant, sur un plan intellectuel, cela nous laissait un sale goût. De fait, nous savons, comme beaucoup de monde, que nous n'avons rien piraté.
Et voilà que ce matin, un gentil coursier nous a déposé une petite notification. Le Parquet fait appel du jugement de première instance qui condamnait le webmaster de Kitetoa.com. Il trouve qu'il aurait dû être suivi dans sa demande de relaxe.
Que dire? Merci monsieur le Parquet de nous forcer un peu la main pour y aller? Oui, sûrement.
Il y aura donc une suite à cette affaire Tati contre Kitetoa.com.
A suivre...
Update du 27 mai: voici un communiqué de presse émis par le Procureur général que nous avons obtenu par la bande un peu tardivement...
;)
Update du 14 octobre: voici les conclusions du Parquet pour l'appel.
30 octobre 2002: La 12 ème chambre de la Cour d'Appel de Paris réforme la décision de première instance. Le Webmaster de Kitetoa.com est donc relaxé, comme le demandait le Parquet depuis le début de la procédure. Tati reste déboutée au civil, sa demande étant mal fondée...
06 novembre 2002: L'arrêt de la Cour d'Appel dans l'affaire Tati contre Kitetoa est rendu public sur ce site.